Espèces Dangereuses soumises au CDC + AOE
LEGISLATION
Jarl AJ- Modérateur
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Localisation : Besançon
Domenico_K- Modérateur
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Localisation : Belgique
POUR LA FRANCE:
La détention de reptiles venimeux demande l'obtention d'un certificat de capacité associé à une autorisation d'ouverture d'établissement.
Pour plus de renseignement, renseignez vous auprès de vos DDPP respectives.
Aussi des stages de formations pour l'obtention du CDC + AOE qui doit contenir le module de cours théorique de 20 heures suivie du module pratique de 50 heures, une attestation de stage sera délivrée à la fin du séjour.
POUR LA SUISSE:
La détention de reptiles venimeux demande une autorisation cantonale.
POUR LA BELGIQUE
Permis d'environnement de Classe 2 pour les espèces venimeuses comme :
-Atractaspis SPP
-Boïga SPP
-Dispholidus typus
-Thelotornis kirtlandii et capensis
-Rhabdophis tigrinus
-Famille des Vipéridés et des Elapidés
-Hélodermes SPP
-Les Dendrobatidés
-Toutes les mygales, tous les scorpions ainsi que les scolopendres
Les espèces non venimeuses comme:
-Iguanidés si un adulte est supérieur ou égal à 1 mètre queue comprise (ex: L'iguane vert)
-Varanidés si un adulte est supérieur ou égal à 1,20 mètre queue comprise (ex: le varan du nil)
-Tous les Crocodiliens
-Pour les Chéloniens: la largeur de la bouche est supérieure ou égale à 4 cm (ex: Chelydra serpentina)
POUR BRUXELLES
Arrêté de la région de Bruxelles capitale du 04 mars 1999 fixant la liste des installations de "Classe 1B, 2 et 3
Rubrique 10 A, B et C de la réglementation:
De 1 à 5 petits serpents ou lézards néant
De 6 à 30 petits serpents ou lézards ou 1 grand serpent ou lézard = Permis de Classe 3 (déclaration à la commune)
Petit = Serpents jusqu'au Boa constrictor (apparemment) Sourirelézards, amphibiens, tortues ainsi que les mygales et scorpions
Petits = Comprend aussi: chiens, chats, souris, rats, furets, lapins, moutons, etc....
Grands = Tous les grands boidés à partir du Boa constrictor, crocodiliens, grands varans.
Grands = Comprend aussi: vaches, chevaux, lamas, etc...
De plus de 30 à 300 petits serpents ou lézards ou 2 à 30 grands serpents ou lézards = Permis de Classe 2
De plus de 300 petits serpents ou lézards ou plus de 30 grands serpents ou lézards = Permis de Classe 1B (même demande que les zoos)
La détention de reptiles venimeux demande l'obtention d'un certificat de capacité associé à une autorisation d'ouverture d'établissement.
Pour plus de renseignement, renseignez vous auprès de vos DDPP respectives.
Aussi des stages de formations pour l'obtention du CDC + AOE qui doit contenir le module de cours théorique de 20 heures suivie du module pratique de 50 heures, une attestation de stage sera délivrée à la fin du séjour.
POUR LA SUISSE:
La détention de reptiles venimeux demande une autorisation cantonale.
POUR LA BELGIQUE
Permis d'environnement de Classe 2 pour les espèces venimeuses comme :
-Atractaspis SPP
-Boïga SPP
-Dispholidus typus
-Thelotornis kirtlandii et capensis
-Rhabdophis tigrinus
-Famille des Vipéridés et des Elapidés
-Hélodermes SPP
-Les Dendrobatidés
-Toutes les mygales, tous les scorpions ainsi que les scolopendres
Les espèces non venimeuses comme:
-Iguanidés si un adulte est supérieur ou égal à 1 mètre queue comprise (ex: L'iguane vert)
-Varanidés si un adulte est supérieur ou égal à 1,20 mètre queue comprise (ex: le varan du nil)
-Tous les Crocodiliens
-Pour les Chéloniens: la largeur de la bouche est supérieure ou égale à 4 cm (ex: Chelydra serpentina)
POUR BRUXELLES
Arrêté de la région de Bruxelles capitale du 04 mars 1999 fixant la liste des installations de "Classe 1B, 2 et 3
Rubrique 10 A, B et C de la réglementation:
De 1 à 5 petits serpents ou lézards néant
De 6 à 30 petits serpents ou lézards ou 1 grand serpent ou lézard = Permis de Classe 3 (déclaration à la commune)
Petit = Serpents jusqu'au Boa constrictor (apparemment) Sourirelézards, amphibiens, tortues ainsi que les mygales et scorpions
Petits = Comprend aussi: chiens, chats, souris, rats, furets, lapins, moutons, etc....
Grands = Tous les grands boidés à partir du Boa constrictor, crocodiliens, grands varans.
Grands = Comprend aussi: vaches, chevaux, lamas, etc...
De plus de 30 à 300 petits serpents ou lézards ou 2 à 30 grands serpents ou lézards = Permis de Classe 2
De plus de 300 petits serpents ou lézards ou plus de 30 grands serpents ou lézards = Permis de Classe 1B (même demande que les zoos)
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